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Éditeur du site
À compléter avant la mise en service
Ces mentions sont une obligation légale et engagent votre responsabilité :
elles ne peuvent pas être renseignées à votre place. Remplacez chaque champ
ci-dessous par vos informations réelles, puis supprimez ce bloc.
| Dénomination sociale | [à compléter] |
|---|---|
| Forme juridique | [SAS, SARL, auto-entrepreneur…] |
| Capital social | [à compléter, si société] |
| Siège social | [adresse complète] |
| SIRET | [à compléter] |
| RCS | [ville et numéro d'immatriculation] |
| TVA intracommunautaire | [à compléter, si assujetti] |
| Directeur de la publication | [nom et prénom] |
| Courriel | [adresse de contact] |
| Téléphone | [à compléter] |
Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVH SAS |
|---|---|
| Siège social | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Téléphone | 1007 |
| Site | ovhcloud.com |
Activité réglementée
Point à vérifier auprès d'un conseil
Le transport de personnes à titre onéreux en deux-roues est une activité
réglementée en France. Selon votre modèle, elle relève du statut VTC
(inscription au registre, capacité professionnelle, assurance spécifique)
ou du statut de taxi. Faites valider votre situation avant l'ouverture du
service, et complétez cette section en conséquence.
Propriété intellectuelle
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